L’ Union Douanière Eurasienne

L’ Union Douanière Eurasienne et le Commerce avec la Russie

Auteur : Lorenzo Giusepponi
Traduction effectuée par Giulia Turchetti
Janvier 2018

L’ union douanière eurasienne

Après avoir accédé à l’Organisation mondiale du commerce la Russie aujourd’hui est intéressé surtout au développement de l’Union douanière avec la Biélorussie et le Kazakhstan néé en 2010.
L’ Ukraine se déplace progressivement de la sphère d’influence russe et cela a encore renforcé l’intégration politique et économique entre les pays membres et à renforcer l’adhésion de l’ Union douanière impliquant l’Arménie et le Kirghizistan, afin d’étendre son poids géopolitique dans le contexte international. ‘idée de promouvoir une plus grande intégration économique entre les Etats parties à la CEI ( Communauté des Etats indépendants ) a été fondée en 1994, lors que pour la première fois, on a commencé à parler de la formation d’une Communauté économique eurasienne .

L’ accélération de ce processus, cependant, se produit seulement en Novembre 2009, lorsque la Russie, la Biélorussie et le Kazakhstan ont signé un accord pour la création d’une union douanière avec l’application d’un tarif extérieur commun, un code douanier commun, la suppression des barrières non tarifaires et la répartition des revenus sur une base proportionnelle – 88 % Russie, 7 % le Kazakhstan et la Biélorussie 5 %. L’Union douanière eurasiatique est entrée en vigueur le 1er Janvier 2010. Le 1er Janvier 2012, les trois pays mettent en place l’Espace économique eurasienne, assurer le bon fonctionnement d’un marché unique pour biens, services, capitaux et main-d’œuvre. Le 29 mai 2014, les présidents de la Russie, la Biélorussie et le Kazakhstan ont signé le traité sur l’Union économique eurasienne, qui est entrée en vigueur le 1er Janvier 2015. La même année, ils se sont également ajoutés l’ Arménie et le Kirghizistan.

Du point de vue politique, on se demande s’il est effectivement possible de parvenir à une véritable union économique dans si peu de temps, en tenant compte du combien du temps, cependant, il a fallu l’ Union européenne pour obtenir son fonctionnement. Un second problème est lié à l’adhésion à l’ Union douanière. Si cela est de devenir un rempart de la voie entre l’Europe et la Chine, comme l’a déclaré le président Poutine, l’élargissement du nombre des Etats participants est une priorité. L’économie russe, en fait, représente près de neuf dixièmes de la valeur économique de toute l’Union, ce qui en fait presque plus que des investissements nominaux en Biélorussie, dépendante de la Russie pour sa survie économique, et le Kazakhstan, qui a décidé de se joindre pour obtenir un marché pour ses exportations de matières premières plutôt que pour un réel avantage lié à la création d’un espace économique commun.

Les défis pour la création de l’Union économique eurasienne affectent également les avantages économiques réels qu’elle devrait fournir à ses États membres. En 2011, le commerce entre les États membres a augmenté de plus de 34 % et 15 % au cours des six premiers mois de 2012. Ce résultat, cependant, semble être principalement lié à la reprise après la crise de 2009, lorsque le PIB russe a chuté de plus de 8 %. Au second semestre 2012, la croissance des échanges commerciaux a diminué au 3 %, étant donné que, selon certains observateurs, cela présageait la fin des effets bénéfiques de la création de l’Union douanière.

La tendance a également été confirmée au cours des six premiers mois de 2013, qui ont vu le commerce avec la Biélorussie marquer un – 5 % et avec le Kazakhstan, soit une augmentation de seulement 2 %. Le véritable défi qui attend maintenant l’Union douanière, cependant, est le résultat de l’entrée de ses membres à l’ OMC et la nécessité que les règles régionales sont conformes aux règles multilatérales. L’ adhésion de la Russie à l’OMC a déjà donné lieu à une première adaptation du tarif douanier commun.

Importer en Russie

Importer des marchandises en Russie n’est pas facile, en raison de la complexité des procédures. L’introduction de sanctions en raison de tensions politiques avec l’ Ukraine et les pays occidentaux limite également l’introduction de produits occidentaux sur le territoire russe. La déclaration d’importation peut être préparée en utilisant du papier ou en mode électronique. Le déclarant doit être une personne russe ( personne physique ou morale ), sauf dans le cas des effets personnels importés par des personnes physiques ou des moyens de déclaration de transit de transport présentés par les transporteurs internationaux. Non-résidents, pour la présentation de la déclaration en douane, ils doivent payer un courtier en douane et qui est une personne habilitée à fournir des services douaniers à des tiers.
Pour l’importation de certains types de produits (par exemple, la nourriture, les médicaments, les détergents, les cosmétiques, les parfums, les appareils électroménagers et électroniques, etc.), il est nécessaire de présenter un certificat de conformité aux normes russes sur la protection des consommateurs et la sécurité. L’ autorité compétente dans la matière est le Rosstandart. Les produits pour lesquels la certification est requise pour la conformité peuvent être autorisés lorsqu’ils sont équipé du certificat GOST R.

Pour la nourriture, il est un devoir de mettre sur l’étiquette, en russe, des informations relatives aux caractéristiques du produit et de ses fonctions. La Fédération de Russie, ainsi que l’ Union européenne, applique le système de codage et la description des marchandises « Système harmonisé », mis au point par l’Organisation mondiale des douanes. Les marchandises importées sont normalement soumis à trois types d’impôts : le devoir, la valeur ajoutée et la taxe, et pour certains produits, les droits d’accise. En fonction du type de produits, ils sont prévus des tâches spécifiques, des droits ad valorem et des droits mixtes. Le taux de la Fédération de Russie est divisé en quatre sections :
• produits originaires des pays membres de la CEI sont libres de droits
• produits originaires des pays contre lesquels la Fédération de Russie applique la clause de « la nation la plus favorisée » sont soumis aux droits de douane de base. Environ 150 pays bénéficient de ce traitement, y compris les pays de l’UE ;
• les marchandises originaires des pays en développement sont soumis à un droit égal à 75% du taux de base; certains produits originaires des 47 pays les plus pauvres sont exemptés des droits ;
• produits originaires de pays autres que ceux énumérés ci-dessus sont soumis à des droits égaux à la taxe de base deux fois .

Le certificat GOST-R

Le cadre réglementaire en Russie est différent du contexte européen et prévoit, pour la majorité des produits pour la commercialisation sur le territoire russe, une certification spécifique afin de vérifier la conformité du produit aux normes russes. Le Gost est un système mis en place pour protéger la santé publique et la qualité des produits sur le marché russe . Ce document peut être délivré par un organisme de la Fédération de Russie ou par un corps étranger, qui a été accrédité par le Rosstandart. La plupart des produits, afin d’être dédouanés et vendus sur le marché russe, doit recevoir cette certification. Chaque code douanier est une procédure qui implique une combinaison de certificats, d’inscriptions ou de permis.

Échanges commerciaux entre Italie et Russie

Les opérateurs italiens sont actifs dans presque toutes les grandes régions de la Russie, mais la majorité réside à Moscou et Saint-Pétersbourg . Les échanges commerciaux entre l’Italie et la Russie intègrent toujours les effets de la crise économique et financière qui a frappé le pays en 2014 – 2015, ainsi que les effets des sanctions et contresanctions. En 2016, l’échange s’est élevé à 17,4 milliards d’euros par rapport à plus de 21 milliards d’euros en 2015. Ils étaient en particulier les importations italiennes à subir un ralentissement significatif (-46%): le domaine des carburants, ce qui représente une proportion importante des achats italiens ( 65% du total ), il a confirmé la diminution des années précédentes .

En 2016, il a également subi une nouvelle baisse de 31,2 % par rapport à 2015. Il convient de garder que sur ces données affecte considérablement la réduction du prix des hydrocarbures plus que la quantité importé, qui a également chuté. Les exportations italiennes, qui avaient fortement contracté en 2015 ( – 25,3 %), en 2016 ont montré à nouveau une baisse de 5 %.
La baisse des ventes a affecté plusieurs secteurs de l’échange: pertes de 21 % ont été enregistrées dans le domaine des machines, point de marchandises qui représentent le 26 % des achats russes et les équipements électriques, qui ont subi une baisse de 15 %. En 2016, ils se sont légèrement redressés mais les ventes de produits alimentaires ( + 4,1 %) et des vêtements (+ 6,2 %), alors qu’il y avait un chiffre d’affaires positif des produits chimiques (+ 9 %), les produits pharmaceutiques (+ 3,2 %) et de caoutchouc et des articles en matière plastique (+ 12 %).

L’Italie est maintenant le sixième rang des exportations vers la Russie et occupe la même position dans la liste des importateurs. En Europe, l’Italie est le deuxième partenaire commercial de la Russie, en second lieu seulement à l’Allemagne. Les perspectives d’exportations italiennes en Russie améliorent, cependant, il est difficile d’imaginer un retour à des niveaux des ventes précédentes à la crise. Les secteurs où il est recommandé d’investir sont: électricité, gaz, vapeur et air conditionné ( y compris d’énergies renouvelables ), les produits pharmaceutiques, la santé et les services sociaux, le transport et la nourriture.

Sources :

- ICE
- www.ubibanca.com
- www.informercatiesteri.it