MILESTONE PHOTOVOLTAÏQUE
Milestone et les étapes principales du Processus de Développement AU Photovoltaïque
IBS est une société en Joint Venture avec des sociétés d’ ingénierie structurées . Elle a mis en place des accords de développement avec des investisseurs italiens et internationaux, des groupes industriels et des fonds d’ investissement qu’ investissent en Italie, dans la création de nouvelles Centrales Photovoltaïques . Ceci se produit à travers la demande aux gestionnaires du réseau électrique national Terna ou Enel et aux autorités chargées de nouvelles Autorisations Photovoltaïques en AU ( Autorisation Unique ) et PAS ( Procédure d’ habilitation simplifiée ), en fonction de la taille des installations que seront bâties .
MILESTONE
RÉCEPTION DES DOCUMENTS DU TERRAIN : le KMZ, le numéro de folio et particules, la fiche Greenfield du terrain, le CU ( certificat d’ urbanisme ), la photo de la cabine de moyenne – baisse tension proche au terrain et coordonné Google Earth
- Comment produire le KMZ : Procédure Guidée / Vidéo You Tube
- Comment télécharger la fiche Greenfield du terrain : Téléchargement Fiche Greenfield ( insérer le plus grand nombre d’informations disponibles )
- Comment identifier correctement les Cabines de moyenne – baisse tension : Description Cabines
- Pour lire toutes les recommandations et FAQ en ce qui concerne l’envoi des sites : Lignes Directrices Envoi Sites
ANALYSE DES DOCUMENTS : dans 1 / 2 jours jusqu’à un maximum de 7 jours, les vérifications en ce qui concerne le terrain, les pentes, les vérifications des coûts de connexion au réseau électrique national seront menées et il sera communiqué l’ intérêt à continuer avec le site analysé à travers les vérifications d’ ingénierie sur les contraintes pour compléter l’ analyse . Les vérifications des contraintes peuvent exiger des jours supplémentaires selon le nombre des sites à analyser .
ACCEPTATION DU SITE : si le résultat des vérifications sera positif, le terrain sera confirmer comme « approprié » et il sera immédiatement présenté à un investisseur .
CONFIRMATION D’ INTÉRÊT DE L’ INVESTISSEUR : l’ investisseur, après vérification du site et du dossier reçu de part de IBS en ce qui concerne le site et ses caractéristiques, confirme son intérêt pour le site à travers l’ envoi d’ une lettre d’ intention ( letter of intent – LOI ) ou directement à travers un Contrat d’ Option pour le Droit de Superficie ou pour l’ achat du site .
NÉGOTIATION DES CONDITIONS : les conditions de vente ou de cession du droit de superficie du terrain sont négociées, et on arrive à un point d’ équilibre que satisfait tant le propriétaire du terrain que l’ investisseur .
- Le contrat préliminaire prévoit que IBS et la société d’ ingénierie partenaire font la demande de connexion au réseau ( TICA ) et dans environ 3 / 4 mois selon la Région, ils recevront la réponse de part d’ Enel ou Terna .
- Après la confirmation des coûts de connexion, il sera possible confirmer si avancer avec le projet et donc payer un acompte à fond perdu au propriétaire du terrain .
- La procédure d’ autorisation continuera selon les différentes étapes prévoies avec une durée totale d’environ 18 – 24 mois selon la région .
- Si pour les différents organismes qui doivent s’ exprimer pendant le processus est nécessaire plus de temps, un deuxième acompte sera payer au propriétaire .
- La durée totale du Contrat Préliminaire prévoit un délai plus long par rapport au délai réellement nécessaire pour accomplir tout le processus d’ autorisation . Le délai est de 24 ou 36 mois selon la typologie d’ investisseur . Les délais effectifs sont toujours moins, les contrats ont tendance à être très prudentiels à l’ égard des investisseurs que pendant le parcours doivent invertir beaucoup d’ argent pour se sentir sures et protégés . Ceci est nécessaire aussi parce que l’ Italie est connue à l’ étranger pour une bureaucratie avec un caractère assez d’ impact sur les processus .
- Cependant, on doit faire référence aux temps réels de l’ Autorisation Unique pour la stipule du Contrat final .
- Le Contrat Final, à signer quand l’ autorisation est prête pour la mise en œuvre, prévoit l’ achat du terrain ou la cession du droit de superficie pour 30 ans .
SIGNATURE DU CONTRAT PRÉLIMINAIRE ET INSPECTION : après la négociation et au même temps de l’ acceptation des conditions prévues dans le contrat préliminaire, on fait l’ inspection pour la vérification sur place des aspects techniques de détail et pour présenter l’ investisseur au propriétaire du terrain .
POURSUITE DE LA PROCÉDURE JUSQU’À LA MISE EN ŒUVRE ET CONTRAT FINAL : la procédure d’ autorisation continue et d’ habitude on arrive à la mise en œuvre de l’ AU et donc à la souscription du contrat final notarié et à l’ acte notarié dans 18 – 24 mois totales .
QUESTIONS ET RÉPONSES
1) Après les analyses dans le site comment on doit continuer ?
On passe à la souscription d’un contrat d’ option préliminaire pour l’ achat ou le droit de superficie .
2) Qui fait le contrat d’ option préliminaire ?
Il est fait au nom de la société d’ ingénierie et puis il est donné à l’ investisseur, tandis que dans quelques cas il est souscrit directement par l’ investisseur .
3) Qui fait le contrat final ?
Il est fait par un notaire au nom de l’ investisseur ( ou Fond d’ Investissement ou Group Industriel )
4) Quel est le coût du Droit de Superficie ?
Les prix standard du marché sont autour des 2300 / 2500 € par hectare / année, dans quelques cas ils peuvent être plus hauts parce que la connexion au réseau électrique est plus proche et les coûts sont réduits .
5) Pour quelles typologies de Droit de Superficie on peut opter ?
On peut choisir deux typologies de DDS :
- Celui avec des redevances annuelles pour une période de 30 ans .
- Prendre le montant total des 30 ans mais en faisant une actualisation de 45 – 50%, dans le cas où le propriétaire veut monétiser tout de suite .
6) La vente d’ un terrain, combien elle est payée ?
Ça dépend ; le prix peut varier parce qu’il faut considérer le coût de connexion au réseau électrique donc il est analysé cas par cas .
7) Et si une partie du terrain est contrainte?
Il est possible de prendre le terrain « en mesure » c’est-à-dire seulement la partie nécessaire . Cependant il est possible aussi de le prendre « à corps » en acquérant à un prix moins élevé la partie contrainte que n’est pas utilisée, pour satisfaire les besoins du propriétaire . Toutefois, cette possibilité est évaluée cas par cas .
DES AUTRES LIENS ET APPROFONDISSEMENTS
- Lignes directrices générales pour ce qui concerne le photovoltaïque au format PDF : Télécharge les lignes Directrices ou Regarde le Vidéo
- Comment calculer les coûts forfaitaires de connexion au réseau électrique : Téléchargement de la feuille de calcul Excel
- Pour afficher l’État d’Avancement de l’ Autorisation Unique : Va a la page Statut AU
TÉLÉCHARGE LE FICHIER ZIP AVEC TOUS LES DOCUMENTS POUR PRÉSENTER LES SITES
- Fichier Word avec les indications générales des sites d’ intérêt
- Fichier Excel Fiche Greenfield du site
- Exemple de KMZ
- Exemple de Cabine moyenne – baisse tension
- Exemple de Cabine moyenne – baisse tension, à travers du pylône avec un transformateur
TÉLÉCHARGEMENT DU FICHIER ZIP
Merci pour la COLLABORATION !