Manuel Import-Export – Règles sectorielles pour aliments, produits cosmétiques, produits textile, produit de bijouterie

7. RÈGLES SECTORIELLES pour Aliments, produits Cosmétiques, produits de Bijouterie et produits Textiles

Les thèmes sont vastes et complexes et on va donner seulement quelques informations au sujet des règles principales pour l’activité d’import-export de produits sujets à des formalités ou qualités précises : en l’espèce on se réfère à produits alimentaires, produits textiles, produits cosmétiques et métaux précieux. On conseille d’approfondir les thèmes sur la base des cas particuliers ou de poser une question dans la section appropriée, ÉCRIVEZ UNE QUESTION du site.

Pour la commercialisation de produits sur le marché communautaire il faut avant tout prendre en considération les suivants aspects fondamentaux :

• l’étiquetage des biens et des marchandises ;
• les règles sur la sécurité du produit, comme par exemple le marquage CE ;
• le “made in” : pour ce qui concerne cela on renvoie à la guide de la collection ‘Unione europea’ ” – Made in, aspects légaux et douaniers pour un correct utilise” écrite de façon spécifique pour donner des détails sur ce sujet.

Pour les produits électriques et électroniques et pour les produits chimiques, en outre, on doit faire référence à :

• Registro AEE (Apparecchiature Elettriche ed Elettroniche – Registre Appareillages Électriques et Électroniques) ;
• Règlement Reach.

L’ÉTIQUETAGE

En fonction de la catégorie de marchandise du produit traité, il faut vérifier s’il existe une règle spéciale communautaire au sujet de l’Etiquetage et de l’application dans l’État membre.
D’importance particulière est l’obligation de traduire pour le consommateur, dans la langue du Pays de destination du produit, toutes les indications obligatoires apposées sur l’étiquette aux fins d’une complète transparence des informations.
Le marquage CE doit être apposé sur un produit de façon obligatoire lorsque la directive communautaire le prévoit ; si correctement apposé, il donne au produit le droit de circuler librement dans tout le territoire communautaire.
Dans les autres cas, il ne peut pas être apposé et il faut vérifier quelle réglementation on applique aux fins de la sécurité du produit.

RÈGLEMENT REACH – SUBSTANCES CHIMIQUES Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals – Enregistrement, Évaluation, Autorisation et Restriction des Produits chimiques

Le Règlement CE 1907/2006, défini avec l’acronyme REACH est en vigueur du 1er juin 2007 et réglemente la circulation des substances chimiques à l’intérieur de l’Union européenne ; il prévoit quelques règles concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques dans les domaines de pertinence.

ALIMENTS ET BOISSONS

Le commerce de produits alimentaires, les certificats pour l’importation et l’exportation

Les produits alimentaires sont sujets à l’application des droits douaniers au moment où ils sont introduits dans le Pays de destination, comme toutes les marchandises, ainsi qu’à la présentation en douane des documents de transport.
Ils existent des ultérieures règles qui, sur la base de la marchandise traitée et selon qu’il s’agit d’importation ou d’exportation, règlement les échanges internationaux du point de vue administrative et sanitaire.
Les opérations douanières d’importation et d’exportation de produits alimentaires spécifiques avec des certains Pays peuvent être liées à la délivrance d’un certificat d’importation ou d’exportation émis selon les modalités établies dans le Règlement CE 376/2008 par le Ministère de Développement Économique.

Les produits pour lesquels aujourd’hui est prévu la délivrance de certificats pour l’importation ou l’exportation sont les suivants : huile d’olive et olives de table, céréales, riz, sucre, aliments d’origine animal, fruits et légumes, bananes, lait et produits laitiers, alcool éthylique d’origine agricole, marchandises obtenus de la transformation de produits agricoles.

L’importation et les échanges

Tous les produits alimentaires qui ont origine animal ou végétal, indépendamment de la quantité, et qui sont en entrée ou en transit sur le territoire de l’UE, doivent nécessairement être soumis à des contrôles sanitaires. Les marchandises doivent être accompagnées par les documents de transport et les certificats sanitaires qui doivent être signalés par l’importateur italien au fournisseur étranger.

Les aliments enrichis en vitamines, minéraux et autres substances sont disciplinés par le Règlement CE 1925/2006 qui cite les vitamines et les minéraux admis, ensemble à la liste des sources. L’introduction dans le commerce est liée à la notification de l’étiquette au Ministère de la Santé.

Les compléments alimentaires sont les produits alimentaires destinés à compléter la diète ; ils constituent une source concentrée de substances nutritives, et sont disciplinés par la Directive 2002/46/CE, à travers l’application du Décret législatif italien 169/2004. L’introduction dans le commerce, même dans ce cas, est soumise à la procédure de notification de l’étiquette au Ministère de la Santé.

PRODUITS COSMÉTIQUES

Pour produits cosmétiques on entend “toutes les substances et les préparations différentes des médicaments, et destinées à être appliquées sur des surfaces extérieures du corps humain (telles que l’épiderme, le système pileux, les cheveux, les ongles, les lèvres, les organes génitaux extérieurs), ou bien sur les dents et les muqueuses de la bouche, avec le but de les nettoyer, les parfumer, modifier l’aspect, éliminer les odeurs corporaux, les maintenir en bon état”, comme il est indiqué dans la définition citée sur le site du Ministère de la Santé.
La production et la vente de produits cosmétiques en Italie sont disciplinées par la Loi italienne 713/1986, et les suivantes modifications, qui est la transposition de la Directive 1976/768/CEE, promulguée pour rendre uniforme à niveau européen la discipline au sujet de la production et de la vente de cosmétiques.

PRODUITS DE BIJOUTERIE

Les objets en métal précieux, fabriqués et introduits dans le commerce dans le territoire italien doivent être à titre légal et montrer le titre légal même, ainsi que la marque d’identification (art. 4, Décret législatif italien 251/99).

PRODUITS TEXTILES

Importation

Par moyen de l’accord multilatéraux sur le commerce des produits d’origine textile et des vêtements, dénommé ATV (Accord sur les Textiles et les Vêtements), signé entre les Pays membres de l’Organisation Mondiale du Commerce, on établissait l’intégration totale dans le secteur textile selon la réglementation générale de l’OMC avec un progressif démantèlement des restrictions dans la phase d’importation (établi en trois phases : 1998 – 2002 et 2005) ; cela s’est produit dans les temps comme établi.